J.O. 269 du 19 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 9 novembre 2005 portant nomination et titularisation (ingénieurs en chef des mines)


NOR : INDI0506060A



Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 9 novembre 2005, les ingénieurs des mines désignés ci-après, inscrits au tableau complémentaire d'avancement de grade au titre de l'année 2005, sont nommés au grade d'ingénieur en chef des mines :


A compter du 1er septembre 2005


M. Cyril Madar (en service détaché).

Mme Anne Beauval-Picault.


A compter du 16 décembre 2005


M. Alain Teissier.